Majeure 5. Propriété intellectuelle

millions de poèmes et quelques

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De l’immoralité des droits morauxL’expérience du logiciel libre nous révèle la possibilité et
la nécessité de penser autrement les institutions qui régissent la
coopération entre cerveaux : invention et coopération sont devenus
indissociables. À travers l’exemple de l’interdiction de l’exploitation
sur Internet d’un logiciel de composition de poèmes dans la logique des
« 268 millions de poèmes » de Raymond Queneau parce que les droits
d’auteurs n’étaient pas expirés, Luce Libera critique les droits
d’auteur, tels qu’ils ont été pensés depuis la révolution. La gratuité
de la connaissance impose une manière différente de penser les critères
de répartition de la richesseCOPIÉ/COLLÉ/AGENCÉ PAR LUCE LIBERA« Le geste créateur est un acte producteur qui n’obéit plus à la loi qui sépare les créateurs et les spectateurs. » (Michel de Certeau).

Vous connaissez probablement Cent Mille Milliards de Poèmes, vous connaissez aussi probablement Raymond Queneau. Cet article n’est pas un article sur Queneau et sur son œuvre. J’aurais bien aimé, cependant, en tant qu’économiste, je ne suis habilitée qu’à parler de la fabrique. Et pourquoi pas, justement, …de la fabrique de poèmes.

Mais lorsque ce que l’on fabrique ce ne sont plus des « épingles » mais des « poèmes », les lois de l’économie ne fonctionnent plus (cf. Lazzarato in Multitudes n°2), et avec elles le système institutionnel des droits de propriété, le régime des droits sur la propriété intellectuelle.

Ce problème était très certainement déjà présent lorsque l’industrie du livre naissait. À cette époque, le droit français a pensé les droits d’auteur comme une prime assurée par la société au génie créateur. L’éditeur se constituait alors comme monopoleur dans les droits de reproduction et diffusion de l’œuvre auprès du public car… sans un public qui le reconnaisse comme tel, le génie ne serait rien du tout ! (Cf. Latournerie dans ce numéro) Peut-on continuer de maintenir le mythe du génie ? L’activité créatrice est-elle le propre de quelques élus par la nature ? Pour le dire avec Isabelle Stengers « Il faudra peut-être un jour oser sortir de l’image d’Einstein-génie-distrait-saint-sage, et cela même s’il a tiré la langue devant un objectif photographique » (La Recherche, déc. 1999).

Peut-on, autrement dit, continuer à consacrer la figure du génie lorsque la coopération libre s’impose et affirme sa puissance créatrice ?

L’histoire du logiciel libre est celle d’une innovation institutionnelle fondamentale (cf. Moineau, Papathéodorou et Stallman in Multitudes n°1) : la GPL intervient pour garantir la possibilité à tous d’accéder à la connaissance, mais la liberté de la diffusion des connaissances va avec la possibilité permanente de modification et d’amélioration et surtout de participation au développement même de celles-ci. La performance de l’outil technique va donc dépendre de la puissance créatrice de la coopération des utilisateurs. Ici la figure de l’utilisateur se confond potentiellement avec celle du développeur. Innovation et coopération deviennent indissociables, la création est un fait de tous et l’incitation à innover est à chercher à l’intérieur même de la coopération. La figure de l’éditeur (le distributeur) continue d’exister, mais les principes mêmes de la GPL empêchent toute forme possible d’affirmation d’un quelconque monopole de marché.

Doit-on retenir une spécificité propre de la production de logiciels ?

Je ne le crois pas. Mon hypothèse est au contraire que l’expérience du logiciel libre nous révèle la possibilité et la nécessité de penser autrement les institutions qui régissent la « coopération entre cerveaux », y compris dans le domaine artistique. La question n’est certainement pas simplement celle de la diffusion de l’œuvre, mais aussi celle de sa modification par le public. Le cas des Cent Mille Milliards de Poèmes de Queneau, qui a animé la presse il y a quelques années, illustre bien les contradictions d’un régime des droits qui consacre la figure du génie à travers les droits moraux attribués aux héritiers, peut-être en allant contre l’esprit même de l’auteur, et qui légitime, surtout, le monopole d’exploitation de l’éditeur.

En effet, Queneau avait conçu son œuvre comme un jeu auquel il invitait le lecteur. Aujourd’hui, le « public » est privé de ce jeu – à moins d’acheter l’ouvrage en version de luxe – au nom du droit d’exploitation des ayants droits (héritiers et éditeur). C’est la question de l’accès. Il est aussi privé du droit de poursuivre le jeu au moyen des ces algorithmes mathématiques – chers à l’Oulipo – mis en œuvre par l’informatique. C’est la question de l’accès au savoir qui est posée: le « droit d’auteur », qui n’a plus rien à voir avec les droits de l’auteur, s’oppose ici aux droits invisibles du lecteur, privé du plaisir du texte de Queneau, privé des possibilités de l’étudier, privé de la possibilité de l’enrichir grâce au langage PERL… à moins de passer à la caisse !

L’histoire est celle d’un jeune chercheur qui avait réalisé un programme permettant « à tout un chacun de composer à volonté cent mille milliards de sonnets », selon les propres mots de Queneau. Le fils de Queneau, auquel se sont associées les éditions Gallimard, a obtenu la fermeture de tout site Internet exploitant ce programme. Une brève navigation sur Internet nous permet de reconstituer cette histoire et permet « à tout un chacun de composer » ses propres questionnements sur la moralité des droits moraux.

Sur l’Internet à la recherche de…
Résultat: 14 pages Web pour « Cent Mille Milliards de Poèmes

http://userpage.fu-berlin.decantsin/queneau/poèmes/poemes.cgi
[[The sourcecode of this website -including all Perl CGIs – is Free Software and copylefted according to the GNU General Public Licence (cette adresse de semble plus accessible aujourd’hui (avril 2003)

– (citation de) Cent mille milliards de poèmes[[Raymond Queneau, Cent mille milliards de poèmes, Paris, 1961 –
Vu que le droit de l’auteur de cet œuvre n’est pas expirée, ceci est seulement une petite citation des Cent mille milliards de poèmes qui vous donne 4 des 10 sonnets originaux (c’est 268435456 des 100000000000 000 de poèmes). Prenez s.v.p. le livre original si vous voulez tous les lire.

http://pages.infinit.net/mou/sonnets.htm

– Cent mille milliards de poèmes[[Cette page n’est pas la contrefaçon d’une œuvre, elle est un humble hommage au génie de Raymond Queneau et une illustration des procédés de l’Oulipo. La reconstitution intégrale (serait-ce possible?) de cette œuvre par rapprochement de « citations successives » ferait beaucoup de peine aux Éditions Gallimard et à Jean-Marie Queneau, fils unique. Nous vous incitons donc à vous procurer l’édition originale (fort jolie) des Cent mille milliards de poèmes aux Éditions Gallimard. Dieukisondonkcon. –
Je me souviens encor de cette heure exquise
Qui se plaît à flouer de pauvres provinciaux
Un audacieux baron empoche toute accise
Elle effraie le Berry comme les Morvandiaux
Du Gange au Malabar le lord anglais zozotte
Le touriste à Florence ignoble charibotte
Lorsqu’on revient au port en essuyant un grain
On regrette à la fin les agrestes bicoques
On mettait sans façon ses plus infectes loques
L’écu de vair ou d’or ne dure qu’un matin

Qu’est-ce que Cent Mille Milliards de Poèmes

CENT MILLE MILLIARDS DE POÈMES, MODE D’EMPLOI par R. QUENEAU. « C’est plus inspiré par le livre pour enfants intitulé Têtes de Rechange que par les jeux surréalistes du genre « cadavre exquis » que j’ai conçu – et réalisé – ce petit ouvrage qui permet à tout un chacun de composer à volonté cent mille milliards de sonnets, tous réguliers bien entendu. C’est somme toute une sorte de machine à fabriquer des poèmes, mais en nombre limité, il est vrai que ce nombre, quoique limité, fournit de la lecture pour près de deux cents millions d’années (en lisant vingt-quatre heures sur vingt-quatre). »

CENT MILLE MILLIARDS DE POÈMES. A PROPOS DE LA LITTÉRATURE EXPÉRIMENTALE, F. LE LIONNAIS. « Voilà donc – appelée, me semble-t-il, à un destin enviable – une nouvelle formule de composition littéraire offerte à qui voudra l’expérimenter. »

http://perso.pacwan.fr/rguenard/lbi/centmil.html

C’est l’œuvre la plus étonnante de Raymond Queneau. Il s’agit d’un recueil de poèmes inhabituel : chacun des quatorze vers est placé sur une bandelette. Il y a dix bandelettes par vers, et le lecteur peut tourner les bandelettes de façon à découvrir un nouveau poème. Il y a donc 1014 possibilités d’arrangements, c’est à dire Cent Mille Milliards. Ce nombre est gigantesque. Une vie d’homme ne suffirait pour parcourir l’ensemble des possibilités : Cet ouvrage est donc un ouvrage que personne ne pourra jamais lire entièrement ! Si l’on passait une seule seconde pour lire un poème, il nous faudrait plus de 3 millions d’années pour en lire l’ensemble ! Pour se rendre compte de ce chiffre fantastique : il y a trois millions d’années, l’homme n’était pas encore apparu sur terre… Ce livre a défrayé la chronique il y a quelques mois : un inconditionnel de Queneau avait rendu disponible sur Internet une version interactive de ce poème. Un clic de souris, et un nouvel arrangement formant un nouveau poème apparaissait. Ce jeune homme a cependant violé les droits d’auteur, et a été condamné…

De l’interdiction de rendre un cyberhommage à Raymond Queneau

http://www.legalis.net/jnet/decisions/dt_auteur/ord_tgi_paris_050597.htm

Tribunal de Grande Instance de Paris
Ordonnance de référé du 5 mai 1997
Jean-Marie Q./ Christian L., l’Université Paris VIII,
l’association Mygale Point Org, Fréderic C.

Vu l’assignation introductive de la présente instance, et les motifs y énoncés, Jean-Marie QUENEAU fils unique et unique légataire de Raymond QUENEAU auteur de l’œuvre littéraire Cent Mille Milliards de Poèmes parue aux Éditions GALLIMARD jouit des droits exclusifs tant patrimoniaux que moraux sur l’œuvre de son père ; Ayant appris, et fait constater le 16 janvier 1997 par un agent assermenté de l’Agence pour la Protection des Programmes, que l’œuvre précitée était diffusée illicitement, et sans restriction d’accès sur le réseau Internet par Monsieur Christian L., hébergé par un organisme dénommé « LA MYGALE » au moyen des serveurs fournis par les services de l’Université de Paris VIII, la connexion au réseau étant fournie par le réseau RENATER, Jean-Marie QUENEAU invoquant tout d’abord une atteinte au droit moral de l’auteur, au motif que celui-ci (ou ses ayants droits) a seul le droit de divulguer son œuvre et de déterminer le procédé de divulgation et ensuite une atteinte au droit au respect et à l’intégrité de l’œuvre motif pris que l’acte de diffusion entraîne ipso facto une dénaturation de l’œuvre à raison de son insertion dans un cadre non neutre constitué par la page Web et qu’au surplus les vers reproduits et tels qu’ils sont visualisés ne respectent pas la structure même de l’œuvre, nous demande de : (…)
(…) Attendu, en l’espèce, que l’œuvre de Raymond Queneau, œuvre originale, a été numérisée et mise en ligne sans l’autorisation de Jean-Marie Queneau seul titulaire des droits patrimoniaux et moraux sur l’œuvre de son père et sans l’autorisation des Éditions GALLIMARD cessionnaires des droits de reproduction et de représentation;
(…)
…Par ces motifs
(…) Donnons acte aux Éditions Gallimard de ce qu’elles déclarent s’associer à la demande de Monsieur Queneau ;
Constatons que Christian L. a, sans autorisation, reproduit et favorisé une utilisation collective de l’œuvre de Raymond Queneau « CENT MILLE MILLIARDS DE POÈMES », protégée par le droit d’auteur et dont les Éditions GALLIMARD sont les cessionnaires du droit de reproduction et de représentation y compris sous une forme numérique.
Mais constatons qu’il a été mis fin au trouble illicite qui en résultait par suite de la décision de Christian L. de supprimer les fichiers litigieux.
En tant que de besoin, faisons interdiction aux défendeurs de mettre l’œuvre de Raymond Queneau à la disposition des utilisateurs du réseau Internet ce sous astreinte de 10 000 francs par infraction constatée (…)

À propos de Raymond Queneau

PAUL FOURNEL, MAGAZINE LITTÉRAIRE n°228, 1986. « Contrairement à beaucoup de ses contemporains, Queneau a toujours pensé aux lecteurs. C’est clairement en eux qu’il place une part de sa liberté de créateur, ils ne lui sont ni obstacle, ni quantité négligeable. Il les a toujours imaginés de façon plurielle et c’est pour eux qu’il a imaginé la structure « en oignon » de ses livres : à chacun sa couche selon ses désirs et ceux qui se content de la peau ne sont pas méprisables. »

JEAN ROUDAUT, MAGAZINE LITTÉRAIRE n°228, 1986. « Son œuvre est constamment “en progrès”, comme disait Joyce ; elle nous initie au bon usage de la liberté. »

http://users.Skynet.be/queneau/nouveautes.htm [[Cette adresse n’est plus accessible (avril 2003)

04/02/2001 – Nina BASTIN
World games : constructing and configuring the worlds of Queneau’s novels (Degree of Ph. D., University of Bristol, Department of French, Faculty of Arts – Submission 22nd september 2000 [dir. Teresa Bridgeman 276 p.)

En introduction, Nina Bastin annonce : “This thesis examines the fictional worlds that are projected by the novels of RQ. This will involve an investigation of the reader’s active role in the construction of these fictional spaces, as well as an analysis of his understanding of their internal make-up and arrangement”. Queneau cofondateur de l’OULIPO, « La Littérature Potentielle est, par définition, riche de toutes les potentialités. Parmi celles qui nous attendent (nous guettent ?) figurent évidemment l’informatisation! » (Paul Fournel).

CENT MILLE MILLIARDS DE POÈMES, MODE D’EMPLOI, par R. QUENEAU. « Comme l’a bien dit Lautréamont, la poésie doit être faite par tous, non par un. »

http://qsilver.qeensu.ca/˜4ss42/oulipo/jscmpe.html

[[Cette adresse n’est plus accessible (avril 2003)

Un jour peut-être que l’on reconnaîtra la valeur en soit de la littérature et de son grand potentiel qui dépasse de loin les bornes qui lui ont été imposées par un système judiciaire mal équipé pour comprendre ses nuances surtout dans le contexte de l’hypertoile. En attendant, je suis désolé d’avoir à retirer mon adaptation hypertextuelle des cent mille milliards de poèmes que son auteur Raymond Queneau aurait sûrement appréciée…

http://perso.club-intemet.fr/archilam/classe2.htm
[[Cette adresse n’est plus accessible (avril 2003)

La machine à fabriquer des poèmes, ou comment intéresser les élèves à la création poétique. (extrait de l’interview)

Un de mes modules préférés est la machine à fabriquer des poèmes sur l’idée initiale de Raymond Queneau qui permet à tous de créer un poème inédit, je me suis arrangé avec un collègue pour fabriquer le programme qui permet de réaliser un des cent mille milliards de poèmes inédits dans la classe virtuelle. Cela m’a permis de faire de la création poétique, des cours sur la poésie, et d’aborder la poésie aussi bien dans les petites classes qu’au lycée. Les élèves sont enchantés d’être capables de réaliser un sonnet parfait, après avoir appris à se servir d’un ordinateur.

Pour moi, ce qui est intéressant dans la classe virtuelle, c’est de montrer que certains cours de français nécessitent l’utilisation de l’informatique. Pour réaliser rapidement un poème, il fallait un support informatique, et il était difficile d’en convaincre les gens et les élèves tant que cela n’était pas en ligne. Grâce à ce projet, les gens réalisent que tout en apprenant ce qu’est la poésie selon Queneau, ils ont la possibilité d’apprendre les principales fonctions de l’informatique : le copier, le couper-coller, qui leur permettent de faire une création poétique qui met en valeur leur curiosité intellectuelle… « Faut-il retirer les sonnets de Queneau et fermer définitivement sa merveilleuse fabrique de poèmes à l’usage du plus grand nombre ? »[[S. Archimbaud, correspondance e-mail avec l’auteur de cet article

L’œuvre littéraire peut-elle vivre à travers les usages créatifs
de son public ? Peut-on penser autrement les droits d’auteurs ?

http://www.kitetoa.com/Les_Livres/Roman/sommaire_roman.htm

Vous allez télécharger un roman, Hell’s r00ts. Il parle de tout ce dont Kitetoa vous a parlé jusqu’ici : Internet, le petit monde des hackers (les vrais, pas les gamins qui font la une de la presse classique), la finance, l’information, etc. Le contenu de ce livre est libre. Cela veut dire qu’il est gratuit, et donc, que vous ne pouvez pas le revendre, quelque soit la valeur ajoutée que vous y apportez, mais aussi, que vous pouvez en modifier le contenu à loisir et le redistribuer sous votre nom. Sous réserve de redistribuer avec, notre version initiale, non modifiée. Pour les détails, lisez la licence d’utilisation. Nous avons souhaité publier ce roman sous cette forme car, encore une fois, nous ne recherchons ni gloire ni argent. Notre motivation est ailleurs. Nous souhaitons simplement partager des idées avec vous. Et si possible, que vous participiez à un échange… d’idées…

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Introduction pour les réflexions à venir

La fin des droits d’auteur, tels qu’ils ont été pensés depuis la révolution, ne signifie pas la fin de la reconnaissance de l’individualité de chacun dans la multitude mais impose la reconnaissance immédiate de la multitude et de l’Auteur dans la multitude… Lorsque ce n’est plus le travail des mains et l’effort physique individuel qui ouvrent les droits à un revenu, lorsque le génie se disperse dans la multitude pour devenir une figure multiple de la création et d’une production toujours plus grande de richesse, la gratuité de la connaissance impose une manière différente de penser les critères de répartition de cette richesse… à suivre.