Punir les auteurs bénévoles et créer la pénurieA partir du projet de taxation des supports numériques,
l’auteur pose la question de la redistribution de la richesses sociale
de la production immatérielle pour souligner l’hypocrisie et l’inégalité
d’un système qui défend avant tout les enclosures marchandes.Jusqu’à maintenant le discours le plus fréquemment opposé à la
tascataxe est qu’elle est injuste, puisque plus de la moitié des CD
sont utilisés pour copier des données ne relevant pas de la Sacem. Il y
a les sauvegardes de sécurité des entreprises qui sont nécessaires, et
les copies de logiciels et de jeux, qui sont parfois illégales, mais
aussi parfois parfaitement légales quand il s’agit de sharewares,
freeware ou de logiciels libres.
Surtout de plus en plus de citoyens utilisent ces galettes pour leurs
propres créations, ou pour des oeuvres dont l’auteur a explicitement
permis la copie. C’est bien sûr l’argument le plus facilement acceptable
par l’opinion publique. Il est même imparable, et a l’immense mérite de
révéler au passage que, de plus en plus, la création échappe
concrètement à la sphère marchande, ce que les spécialistes du ministère
de la culture se sont bien gardés, en toute connaissance de cause, de
révéler au grand-public. Des citoyens qui se mettent à créer et à
partager ça fait désordre…
Mais personne pour défendre les copieurs de CD audios, les
collectionneurs de CD de MP3 et de Divx (Format de compression vidéo
permettant de faire tenir un film sur un CD). Cela veut dire que parmis
les dizaines de milliers de personnes qui ont signé les pétition
anti-tascataxe, certains l’ont fait en se percevant comme des « méchants
». Certains messages signalaient qu’il y avait à l’origine de leur
motivation « le côté clair et le côté obscur de la force »… en
référence à Star Wars. Et ce n’est pas étonnant puisqu’une propagande
insistante, relayée par tous les bien-pensants de l’hexagone, consiste à
leur attribuer la sympathique appellation de « pirates ». « Pirates !
criminels ! inconscients ! dégueulasses ! Vous tuez les artistes ». À la
pointe du combat contre cette odieuse piraterie : ceux qui peuvent
s’acheter autant de CD audios et de DVDs vidéos qu’ils le désirent.
Objectivement, les copieurs clandestins ne tuent personne, ne volent
rien, ils s’échangent de la culture entre amis en la dupliquant, c’est
tout. Je ne vois là rien de choquant sur le plan de l’éthique.
Comprenez-moi bien, je ne suis pas pour qu’on laisse tomber le droit
patrimonial d’auteur en ce qui concerne la vente de CD. Et je déplore
même que les copieurs préfèrent s’échanger clandestinement les titres
d’Universal, plutôt que de donner leur chance aux artistes qui libèrent
leur musique par le copyleft, comme Ram Samudrala. Mais criminaliser
l’échange culturel par Monsieur-tout-le-monde me révulse. Excusez la
démesure de ma réaction, mais l’écœurement que je ressens face à cette
attitude absurde, me fait penser aux écœurements que j’ai pu ressentir
en lisant des livres d’histoire sur la répression de la culture par les
vieilles dictatures : les autodafés nazis, et le contrôle des numéros de
série des machines à écrire par les États staliniens, pour tenter
d’empêcher les samizdats de circuler. En plus de cette absurdité, il y a
l’attaque frontale contre la culture pour tous : l’attaque du porte
monnaie, qui fait que le rêve de pouvoir disposer bientôt de l’intégrale
des films de Charlie Chaplin en Divx s’éloigne pour un temps indéfini.
Comportement de consommateur ? Peut-être. Mais est-ce le rôle d’un
ministère qui se dit de la « culture » d’empêcher à tout prix nos
petites manies de collectionneurs ? Depuis que Dieu nous a chassé du
jardin d’Eden, l’abondance fait peur. À moins que la peur vienne de la
liberté. Ils perdent une (petite) part de contrôle sur l’organisation du
grand spectacle médiatique, et ça leur fait peur. Moi, qui désespérais
de voir changer ce monde de mon vivant, ça me fait bien plaisir. Même si
l’inconnu dans lequel nous projette cette mutation inédite me donne un
peu le vertige. Fin de l’intro. La suite, en vrac, et tout de suite…
Critique Multiforme
Pour tous les passionnés d’informatique et d’internet qui ont pris
l’habitude de s’échanger de la musique, des logiciels, des films, des
bandes-dessinées numérisées, des textes…, qui ont découvert
émerveillés une abondance culturelle jusqu’à là réservée aux plus
riches, vouloir sur-taxer les CDs vierges a décidément quelque chose
d’indécent : un crime contre l’intelligence.
Anticonstitutionnellement
D’autant plus que cette surtaxe est destinée à tomber principalement
dans la poche d’éditeurs de plus en plus monopolistiques (même si,
subtilement, ils aiment à cultiver une image d’ouverture. Exemple avec
Vivendi : pub pour Georges Brassens, débat avec Charlie Hebdo, liberté
de ton sur Canal +…), et ce de façon opaque jusqu’à maintenant
(renseignez-vous sur l’argent de la sur-taxe sur les cassettes vierges
depuis longtemps en vigueur. Savez-vous que la Cour des comptes ne peut
fourrer son nez dans la Sacem qui n’a rien de public ?) voire
anticonstitutionnelle puisqu’en principe c’est le trésor public qui est
habilité à récolter les taxes, et que toute nouvelle taxe doit être
validée par le législateur. Or la décision a été prise par une
commission « représentative » des producteurs de matériel, des
consommateurs, des auteurs et des éditeurs. Dans mon esprit, une
commission avait l’intérêt d’approfondir un sujet à fond de façon à
conseiller les élus et les ministres avec pertinence. Pas de prendre des
décisions toute seule et sans réfléchir. Ou alors il faut démocratiser
la commission (et on l’appelle soviet, tant qu’à faire !) Bref, je ne
comprends pas pourquoi cette taxe n’est pas anticonstitutionnelle aux
yeux des juristes (à creuser…).
Pauvres débats…
Les pauvres débats qui y ont été tenus n’ont apparemment pas porté sur
la possibilité pour une partie de la culture et du savoir d’échapper à
la marchandisation. C’est pourtant bien ce qu’il se passe concrètement.
Déjà les sites webs indépendants séduisent une part croissante des
utilisateurs du net, qui participent à leur construction, et deviennent
à leur tour auteurs. À moins que tous ces amateurs aient été considérés
comme négligeables, voire nuisibles et à détruire, comme les radios
libres dans les années 1980… La pauvreté des débats menés dans cette
commission par des participants désinformés, braqués sur leurs intérêts
à court terme, ou manipulateurs (au choix) quant à la richesse du
phénomène des réseaux et de la numérisation des savoirs, ne fait aucun
doute. J’en veux pour preuve que les industries du jeux vidéo, du
logiciel propriétaire, et du cinéma n’ont pas été prises en
considération. J’en veux pour preuve également qu’ils n’ont même pas
prévu de rembourser cette sur-taxe aux entreprises qui ne consomment des
CD vierges que pour les « backups » (sauvegardes des données bureautiques).
Où va l’argent ?
Le président de cette trop fameuse commission taxatrice a paraît-il
oublié de rappeler aux autres membres qu’il était également président
d’une autre structure : celle chargée de récolter les gains issus de
taxe sur les cassettes vierges. En voilà un qui préside donc en toute
objectivité. En ce qui concerne la répartition des gains, on est dans le
flou le plus total. Sans parler des risques de détournement
invérifiables… on aimerait que la cour des comptes donne son avis sur
ces organismes de répartition, comme elle le fait chaque année pour les
organismes publics. En fait, le problème est de savoir quelle partie
reviendra aux auteurs et quelle partie aux éditeurs. Quelle partie
reviendra aux musiciens les plus vendus, et quelle partie reviendra aux
musiciens confidentiels ? Y aura-t-il un plafond, des péréquations, un
étalement sur la durée pour compenser les oscillations de la gloire ?
Est-ce-que ce sera transparent ? Les auteurs uniquement diffusés sur le
net, ou qui font de la musique libre, en bénéficieront-ils. « On nous
cache tout, on nous dit rien ». Ceux qui ne rentrent pas dans les
grilles, seront-ils punis ? Cette surtaxe est politique. Elle est
destinée à étouffer l’émergence de nouvelles pratiques culturelles.
Comment ne pas réaliser que la gestion de la musique par deux ou trois
grand groupes mondiaux est un moyen de contrôle et de pouvoir, dans un
monde où le pouvoir est de plus en plus diffus ? Qu’Universal produise
aussi des groupes comme Zebda ne change rien à mon point de vue. Non
seulement, la sélection et la promotion des groupes telle qu’elle se
fait actuellement tient peu compte du public, qui pourrait disposer
d’une plus grande liberté de choix… Mais surtout, cet immense cheptel
d’artistes et de droits sur des oeuvres leur assure une rente, et donc
un pouvoir, monumental… et de type féodal. Madame Tasca répète à qui
veut l’entendre que 25 % des gains issues de ce nouveau prélèvement (qui
n’est pas une taxe) seront utilisés pour aider les nouveau talents. Et
moi j’entends : Il faut bien renouveler le cheptel… Et hors du
troupeau, vous êtes tous des nuls, bande d’amateurs ! Vous faites de la
musique avec un petit groupe d’amis, vous voulez la diffuser autour de
vous sur support CD, et bien on s’en fiche, payez donc pour les stars au
passage.
Un choix politique contre la liberté de création (si si, je vous jure)
Mais la véritable angoisse soulevée par ce projet, au delà de l’angoisse
du porte-monnaie, est qu’il risque de (est destiné à ?) freiner
efficacement l’émergence d’un pot commun de savoir libre. Quelle
injustice, en effet, pour un utilisateur de logiciel libre, de payer des
taxes à ses ennemis (les éditeurs de logiciels propriétaires, sans doute
bientôt bénéficiaires de cette mesure) à chaque fois qu’il fait une
copie de sa distribution préférée de Linux. Et il semble légitime de
demander un remboursement de cette sur-taxe pour les CD contenant des
données copiées légalement. À défaut d’obtenir au moins cela, on peut
s’attendre à ce que les opposants à cette tasca-taxe fassent pression et
importent des CD vierges de l’étrangers, par soucis d’économie autant
que par principe.
L’utilisation des technologies numériques a permis de faire naître un
pot commun d’oeuvres libres, copyleftées à la manière des logiciels
libres. Copylefter une oeuvre consiste à utiliser la propriété
intellectuelle que l’on a sur cette oeuvre pour dire « vous pouvez
copier et diffuser cette oeuvre à condition d’en rappeler l’auteur et de
conserver cette licence ». Selon le type d’oeuvre, et le choix de
l’auteur, les modifications de l’oeuvre sont permises ou interdites. Ces
oeuvres ont un avantage sur celles qui sont copyrightés classiquement :
elles circulent légalement et contaminent de plus en plus de monde (à la
manière d’un virus informatique). Cette force est ce qui permet à
l’information libre de concurrencer des empires financiers comme
Microsoft, alors que tous ses concurrents classiques s’y étaient cassés
les dents. Et je suis prêt à prendre le risque d’une petite prophétie :
c’est également ce qui se passera pour la musique… on commence déjà de
plus en plus à parler de « musique libre » comme on parle de « logiciel
libre ». Pour exister, cette culture non marchandise a besoin de
circuler, d’être triée, copiée, et éventuellement modifiée de nombreuses
fois. Dans cette optique, le projet de taxer bientôt également les
disques durs est perçu comme un moyen de retarder la croissance de ces
modes alternatifs de production de biens immatériels…
L’Europe n’ose pas s’attaquer au libéralisme matériel en imposant la
taxe Tobin, alors qu’il fait peu de doute, même pour de nombreux
libéraux que ce serait une nécessaire régulation, allant dans le sens de
l’intérêt général. Elle s’attaque, par contre, au libéralisme
informationnel, alors qu’il promet à tous abondance de culture, de
savoir, de communication. N’avons nous pas besoin de ce libéralisme
informationnel pour lutter contre les excès du libéralisme matériel. Les
multinationales, les capitalistes, ne se revendiquent de l’idéologie
libérale que quand cela les arrange. Ils condamnent toute régulation sur
le commerce des OGM, ils condamnent les subventions françaises au
cinéma, mais inventent un nouveau protectionnisme en créant des zones
DVD mondiales, et tentent d’empêcher la production de technologies de
copie (et donc de production) individuelle. Peu à peu émerge la
véritable nature des multinationales de la culture, du logiciel, des
médicaments, des semences agricoles… : elles ne sont pas libérales,
elles sont féodales. Leur rente ne se base plus sur la propriété
d’immenses étendues de terres, mais sur la propriété d’immenses étendues
de savoir humain. Or le savoir peut par définition se partager. Pourquoi
appliquer le droit de la pénurie matérielle au monde de l’abondance
numérique ? L’intérêt général va dans le sens de la création d’un
domaine public mondial de l’information, pas dans le maintien d’une
rareté artificielle quand l’abondance est accessible. À défaut de
pouvoir envoyer le KGB chez tout le monde et punir les méchants pirates,
on essaie de recréer un peu de rareté avec une taxe sur la durée
(concept riche de possibilités futures, puisque la taille des supports
numériques augmente rapidement).
Une autre taxe est possible. I want to believe…
1. Première possibilité : le remboursement. Je n’accepte cette taxe
qu’à condition que l’on puisse se faire rembourser (facilement,
concrètement, véritablement) chaque fois qu’elle est injuste : logiciels
libres, travaux personnels, backup, musique libre, etc., etc., etc. Et
qu’elle légalise la copie numérique entre proches, assez d’hypocrisie.
2. Deuxième possibilité : une taxe sur les supports numériques pour
tous les auteurs. Même si je considère que surtaxer les CD vierges et
tenter d’empêcher tous ceux qui ne sont pas plein aux as d’accéder enfin
à l’abondance culturelle, c’est dégueulasse, et qu’il y a plein d’autres
choses à taxer comme les flux financiers, les routes, la pollution, les
multinationales, l’abus de publicité, le cannabis, les yachts… il faut
bien que l’argent vienne de quelque part dans un système de
redistribution, et on pourrait donc éventuellement accepter la taxe les
CD… À condition que les objectifs soient justes et beaux… C’est à
dire que cette taxe ne serve à rémunérer que les auteurs et tous les
auteurs.
Rémunérer tous les auteurs, et rien que les auteurs
Tous les auteurs, c’est à dire même ceux qui ont décidé de placer leurs
oeuvres sous licence copyleft afin de garantir qu’elles puissent être
par d’autres diffusées, classées, et selon le choix de la licence,
remixées, améliorées, etc. Tous les auteurs ça veut dire que l’État se
débrouille pour assurer au minimum un hébergement gratuit et sans
publicité pour tous les sites non-commerciaux. Valentin Lacambre l’avait
fait, mais l’État l’a défait. Bravo. Les auteurs de sites Web sont des
auteurs, et beaucoup d’entre eux sont également auteurs dans d’autres
domaines : musique, programmation, design, écriture, bande-dessinée,
photographie, vidéo… Mais le net est aussi un outil génial pour les
sculpteurs, les acteurs de théâtre, les peintres, les jardiniers, les
passionnés de coutures qui peuvent s’échanger efficacement tuyaux,
critiques, etc. Au final, nous sommes tous des auteurs d’une façon ou
d’une autre.
Pourquoi ne pas ressortir des tiroirs la proposition de revenu
d’existence pour permettre à chacun de gérer plus facilement des
périodes de temps d’activités rémunérées et d’autres d’activités
passionnées. Et ainsi d’optimiser la production de savoir immatériel
pour le bien de tous, et d’entamer le début de la démarchandisation du
monde.
Pour en rester strictement à la musique, un serveur de téléchargement
mettant à disposition la musique de tous les auteurs qui le souhaitent,
permettrait de tenir compte du succès des uns et de la confidentialité
des autres, et de les rémunérer en fonction (généreusement, mais en
plafonnant…). En fait, il s’agit bien de réaffirmer fortement le droit
moral de l’auteur sur son oeuvre, notamment face au droit américain, le
copyright, qui est un droit patrimonial d’auteur cessible. Avec le
mécanisme décrit ci-dessus, l’auteur aurait ainsi intérêt à voir sa
musique être téléchargée le plus possible, et donc être la plus connue
possible, et donc être également la plus échangée. Il est probable
qu’avec un tel fonctionnement la plupart des auteurs feront en effet le
choix d’utiliser leur droit d’auteur pour garantir l’ouverture de leur
oeuvre, plutôt que pour en interdire l’échange. Une façon de renverser
l’absurdité de la rareté actuelle du savoir collectif. Bientôt
l’abondance culturelle, partout, pour tous !
Rémunérer tous les auteurs, et rien que les auteurs. Rien que les
auteurs ? C’est à dire « pas les intermédiaires ». L’Etat n’a pas à
protéger Vivendi et Warner, qu’ils se débrouillent puisqu’ils se
réclament du libéralisme ! Ne peut-on pas imaginer d’autres moyens
d’aider les musiciens et plus généralement les artistes ?
Conclusion
Je me répète, mais c’est pour mieux enfoncer le clou : il est d’intérêt
général d’encourager l’abondance de savoir offerte par les supports
numériques pour diminuer les inégalités d’accès à la culture entre les
riches et les pauvres, voire entre le Nord et le Sud, et pour les
démultiplier pour tous. Vouloir créer artificiellement de la rareté
alors qu’il y a un principe d’abondance du fait de « l’ubiquité »
numérique est absurde : un crime contre l’intelligence directement subi
par tout citoyen de cette planète ! L’intérêt général commande au
contraire et sans aucun doute d’inventer, d’imaginer, au delà de schémas
de pensée devenus anachroniques, et malgré les intérêts particuliers des
firmes mondiales.
Or l’abondance propre au support numérique (très faible coût, facilité
de duplication), permet d’imaginer une sacrée utopie : un domaine public
mondial de l’information, une bibliothèque universelle et décentralisée
de toutes les oeuvres libérées par leurs auteurs, ou tombées dans le
domaine public avec le temps. Et même de toutes les oeuvres sans
exception, si la loi évolue (on peut toujours rêver).
Mon propos n’est pas d’encourager la duplication non autorisée d’oeuvres
culturelles (quoique…). Seulement de rappeler que désigner les
copieurs de CD audio par les termes « pirates » ou « contrefacteurs »,
provient d’un discours propagandiste des 4 ou 5 multinationales de la
culture. Et pourtant… si on ne pouvait réellement pas copier la
musique propriétaire, cela ferait longtemps que la musique libre aurait
triomphé. Si vous ressentez, comme moi, cette prohibition sur la copie,
alors ça vaut le coup de tenter l’expérience de la création, de la
reprise et de la diffusion d’oeuvres copyleftées… Morale de l’article
: le warez c’est bien sympathique, mais le copyleft c’est bien plus
subversif ! Mais dans les deux cas, Madame Tasca, on ira acheter nos
galettes à l’étranger 🙂
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