Le droit de savoir

(revue Multitudes)Texte publié dans le Journal de l’Archipel des Revues (novembre 2003)Sur la route de Tycho, c’est le titre (ou plus exactement le sous-titre) d’une nouvelle que Richard Stallman, fondateur du mouvement du logiciel libre, a publié en février 1997 dans Communication of the ACM : Dan est un jeune étudiant à qui Lissa, son amie, demande de lui prêter son ordinateur. Le problème est que dans le monde de Dan et de Lissa, les ordinateurs possèdent tous des dispositifs techniques de protections, des « moniteurs de copyright », reliés à une Centrale des Licences.

Si Dan prête son ordinateur à Lissa, la fille qu’il aime, il risque de se faire pincer par la SPA (l’autorité de protection des logiciels). En cours d’histoire, Dan a appris qu’il y a eu, dans un passé lointain, des bibliothèques où l’on pouvait lire gratuitement des livres ou des articles de journaux et qu’en ces temps bénis, on pouvait partager à plusieurs le plaisir d’écouter de la musique. Il y a aussi appris que certains petits malins, au nom de cet âge désormais révolu, s’étaient amusés à créer des logiciels permettant de désactiver les moniteurs de copyright. Ils ont été mis en prison et lui aussi risque la prison s’il décide de prêter son ordinateur à son amie…

L’allégorie, un rien apocalyptique, de Stallman est aujourd’hui devenue une réalité. Certains universitaires, affublés du qualificatif très baroque, de « pirates », sont d’ores et déjà en prison et Dan et Lissa ne sont autres que nos enfants.

Depuis le traité OMPI de 1996 sur le droit d’auteur en effet, de nombreux pays mettent en place des législations visant à renforcer les mesures coercitives, sinon pénales, contre toutes formes d’accès non-payant au savoir et à la culture. C’est le cas du DMCA (Digital Millenium Copyright Act) au Etats-Unis mis en place par l’administration Clinton et de l’EUCD (European Union Copyright Directive) en Europe.

Prêt payant dans les bibliothèques, taxes sur les supports amovibles de stockage, brevets logiciels, mise en place de dispositifs techniques de protection et, comble de l’absurdité, de mesures pénales contre le contournement de ces dispositifs de protection contre la copie privée, … les attaques contre ce droit fondamental dont dispose chaque citoyen à avoir accès au savoir et à la culture, quels que soient ses revenus et ses moyens, se multiplient sous prétexte de lutte contre le piratage.

Les auteurs, eux-mêmes, habitués à ne toucher que la part congrue de la vente de leur travail, abasourdis par tant de sollicitude, se prennent à rêver de devenir Barbara Cartland ou Johnny Haliday et s’enferment dans un mutisme pour le moins suspect.

Tant que nous avons encore le droit à la courte citation (inscrite, rappelons-le, comme exception facultative à la directive européenne sur le copyright :-), peut-être sommes-nous en droit, nous lecteurs et auditeurs, de leur rappeler cette phrase de Gilles Deleuze : « l’écrivain invente des agencements avec les agencements qui l’ont inventé. Il fait passer d’une multiplicité dans une autre ».

À l’instar de Mozart recopiant, au risque d’excommunication, le Miserere d’Allegri dont les droits de d’exécution et de diffusion étaient strictement réservés à la Chapelle Sixtine, vous avez tous été des copieurs, des plagiaires, des voleurs d’enfants au sens étymologique du terme. Tout simplement parce qu’il n’y a pas d’autre moyen pour apprendre. Et rappelez-vous que nous sommes tous et que nous revendiquons le droit d’être des Jean Ferrat en puissance, pompant sans vergogne et avec délectation, les vers d’Eluard, d’Apollinaire ou d’Aragon pour les murmurer à l’oreille de la femme qu’on aime. Parce ce que ces vers sont aussi nôtres ; ils sont ce qui nous constitue, au plus profond de notre intimité.

On me disait aujourd’hui qu’il n’y a pas « mort d’homme », qu’après tout, il ne s’agit que de se battre contre de méchants pirates en culottes courtes (oubliant au passage de criminaliser ceux dont les culottes sont loin d’être aussi éculées et dont le fond de commerce est l’exploitation de la misère et de la détresse des artistes et des auteurs). Et pourtant si ! Sur ce champ de bataille, les victimes ne se comptent déjà plus !

Le projet de société (car c’est finalement bien de cela dont il s’agit) qui préside à la mise en place de l’EUCD est en effet le même que celui qui est la cause de centaines de milliers de morts dans les Pays du Sud, faute d’accepter de leur céder les droits d’exploitation de médicaments contre le Sida. Il est aussi celui qui va réduire des milliers de paysans à la famine à cause de ces semences génétiquement modifiées pour les rendre …. stériles.

Ce projet de société est tout entier motivé par cette peur panique, saisissant tous ceux qui ont cru à ce nouvel Eldorado numérique et qui voient aujourd’hui les règles fondamentales du capitalisme déstabilisées par la convergence entre la dématérialisation d’un nombre croissant d’activités économiques et le développement des réseaux télématiques. Comment le chaîne et le chronomètre peuvent-ils aujourd’hui résister à l’émergence d’un nouveau mode de production coopératif, décentralisé et réticulaire? Nombreux sont ceux, et pas seulement dans le monde du logiciel libre, qui sont convaincus que le système d’exploitation Gnu/Linux préfigure une révolution sans précédent dans la manière de concevoir et de produire des richesses ?

Cette véritable casse du statut de la propriété intellectuelle en France qui, malgré tous ses défauts, tentait d’assurer un juste équilibre entre le droit du public à bénéficier de l’accès au savoir et le droit de l’auteur à pouvoir bénéficier d’une juste rétribution est devenu un objectif stratégique de toute première urgence. Casser la propriété intellectuelle (inséparable des droits du public) pour en faire une simple propriété de droit privé, pour faire du savoir une vulgaire marchandise. Éternel retour à l’obsession congénitale du capitalisme, celle de la clôture et de la mesure qui vise à rationner, à produire de la rareté dans un monde, celui des idées, qui se caractérise, presque par essence, par son abondance et sa liberté. Les fils de fers et les piquets sont aujourd’hui remplacés par des dispositions légales et des verrouillages technologiques.

Cette nouvelle bataille des clôtures comme l’appelle l’économiste Yann Moulier-Boutang, à l’instar de celle qui s’est déroulée au XVIIIe sc autour des Commons, vise une fois encore, à empêcher la communauté d’accéder à un bien conçu comme étant le bien commun de l’humanité et comme étant surtout la condition même de l’exercice éclairé de la citoyenneté.

Ce n’est pas prendre un risque énorme que d’affirmer que nous ne sommes aujourd’hui qu’au début d’un affrontement sans précédent qui va se dérouler sur le terrain de la propriété intellectuelle. A Porto Allegre déjà, de nombreuse voix s’élèvent pour dire que, dans le prolongement des luttes qui se sont déroulées autour de la question de la terre ou autour de celle de la production matérielle, les grandes luttes sociales et politiques du XXIe sc porteront aussi sur la question de la propriété intellectuelle et du savoir, conçu comme bien commun et inaliénable de l’humanité.

Blondeau Olivier

Politiste, enseignant-chercheur à l'Université Lille 3, auteur d'une thèse de Sciences Politiques intitulée "Les Orphelins de la Politique et leurs curieuses machines. Expérimentations esthétiques, techniques et politiques à l'ère des réseaux" (Science-Po Paris/CEVIPOF) et co-auteur avec Florent Latrive de "Libres enfants du savoir numérique, une anthologie du Libres" aux Éditions de l'Éclat (mars 2000).